Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEXANIUM
SPINEVISION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4383081
Date de dépôt :
17/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2027
HEXANIUM de SPINEVISION

Présentation de la marque HEXANIUM

Déposée par voie électronique le 17 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPINEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEXANIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPINEVISION domicilié(e) BATIMENT E, 10 RUE DE LA RENAISSANCE - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 661 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Aurélie GUETIN domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque HEXANIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXANIUM arrivera à expiration en date du 17 août 2027.

SPINEVISION a également déposé les autres marques suivantes : X-PLUS , FLEXSPINE , FLEXVISION , P.L.U.S. Pivot Link Universal System , Space Vision , UNI-T , Smart'OS , SPINEVISION


SPINEVISION, Société par actions simplifiée - BATIMENT E, 10 RUE DE LA RENAISSANCE - 92160 - ANTONY - France - SIREN 423661693


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Aurélie GUETIN - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels.