Déposée le 31 mai 2002 par SPINELLI SALVATORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Spinelli » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est SPINELLI SALVATORE domicilié(e) 31 G RUE DIDEROT,69600 OULLINS - 69600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SPINELLI SALVATORE domicilié(e) 31 G RUE DIDEROT,69600 OULLINS - 69600 - France.
La marque Spinelli a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spinelli est expirée depuis le 31 mai 2012.
SPINELLI SALVATORE - 31 G RUE DIDEROT,69600 OULLINS - 69600 - France
Monsieur SPINELLI SALVATORE - 31 G RUE DIDEROT,69600 OULLINS - 69600 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Vêtements, chaussures, chapelleries Cuir et imitations du cuir. Malles et valises. Parapluies. Parasols. Cannes et sellerie Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie. Bijouterie. Pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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