Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spinelli
SPINELLI SALVATORE

Numéro de dépôt :
3166840
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
31/05/2012
Spinelli de SPINELLI SALVATORE

Présentation de la marque Spinelli

Déposée le 31 mai 2002 par SPINELLI SALVATORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Spinelli » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est SPINELLI SALVATORE domicilié(e) 31 G RUE DIDEROT,69600 OULLINS - 69600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SPINELLI SALVATORE domicilié(e) 31 G RUE DIDEROT,69600 OULLINS - 69600 - France.

La marque Spinelli a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spinelli est expirée depuis le 31 mai 2012.


SPINELLI SALVATORE - 31 G RUE DIDEROT,69600 OULLINS - 69600 - France


Monsieur SPINELLI SALVATORE - 31 G RUE DIDEROT,69600 OULLINS - 69600 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Vêtements, chaussures, chapelleries Cuir et imitations du cuir. Malles et valises. Parapluies. Parasols. Cannes et sellerie Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie. Bijouterie. Pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.