Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPIN BALENCE
Spinelli and co, sarl, Spinelli Pascal

Numéro de dépôt :
4181721
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2025
SPIN BALENCE de Spinelli and co

Présentation de la marque SPIN BALENCE

Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spinelli and co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIN BALENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spinelli and co domicilié(e) 1180 chemin des rastines, villa 5 - 06600 - antibes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, spinelli and co, M. pascal spinelli domicilié(e) 150 impasse du jardin des roses, bat C2 - 06600 - antibes - France.

La marque SPIN BALENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181721.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIN BALENCE arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.


Spinelli and co, sarl, Spinelli Pascal - 1180 chemin des rastines, villa 5 - 06600 - antibes - France


spinelli and co, M. pascal spinelli - 150 impasse du jardin des roses, bat C2 - 06600 - antibes - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 31 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670918 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.