Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spinelli and co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPIN BALENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spinelli and co domicilié(e) 1180 chemin des rastines, villa 5 - 06600 - antibes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, spinelli and co, M. pascal spinelli domicilié(e) 150 impasse du jardin des roses, bat C2 - 06600 - antibes - France.
La marque SPIN BALENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181721.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIN BALENCE arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.
Spinelli and co, sarl, Spinelli Pascal - 1180 chemin des rastines, villa 5 - 06600 - antibes - France
spinelli and co, M. pascal spinelli - 150 impasse du jardin des roses, bat C2 - 06600 - antibes - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Inscription le 31 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670918 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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