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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spinel's
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Spinel's
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Spinel's
Spinel's, SARL

Numéro de dépôt :
4146126
Date de dépôt :
06/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Spinel\'s de Spinel\'s

Présentation de la marque Spinel's

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spinel's auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spinel's »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spinel's domicilié(e) 18 rue heliot - 31000 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spinel's, Mlle audrey boulard domicilié(e) 18 rue heliot - 31000 - toulouse - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Spinel's, SARL - 18 rue heliot - 31000 - toulouse - France


Spinel's, Mlle audrey boulard - 18 rue heliot - 31000 - toulouse - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet total n°688054 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels.