Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABOUT'CHOU
SPINDLER William

Numéro de dépôt :
3197341
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2012
CABOUT\'CHOU de SPINDLER William

Présentation de la marque CABOUT'CHOU

Déposée le 3 décembre 2002 par SPINDLER William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABOUT'CHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est SPINDLER William domicilié(e) 23 av de Damas,44380 PORNICHET - 44380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr William SPINDLER domicilié(e) 23 av de Damas,44380 PORNICHET - 44380 - France.

La marque CABOUT'CHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABOUT'CHOU est expirée depuis le 3 décembre 2012.

SPINDLER William a également déposé les autres marques suivantes : CABOUT'CHOU , Les Caboux-tchoux , TRENTE ET UN/DOUZE... (31/12) , LES KIFFIES DE KIFFY-KIFFY , NOTES OLFACTIVES , LES KIFFIES DE KIFFY – KIFFY , Le Fragrancier , CAVA PARFUMS


SPINDLER William - 23 av de Damas,44380 PORNICHET - 44380 - France


Mr William SPINDLER - 23 av de Damas,44380 PORNICHET - 44380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418489 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 15 mai 2003 - retrait partiel n°370878 - Publication au BOPI 2003-05-15

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liége, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol à l'exception des carrelages et peintures ; tentures murales non en matière textile. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graines comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons publicité en ligne sur un réseau informatique distribution d'objets publicitaires à savoir : de montres, stylos, T-Shirts, porte clefs, pastilles aimantées ou non.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).