Marque renouvelée - Marque en vigueur

31.12
SPINDLER William
ETEL PARTICIPATIONS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3465767
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2026
31.12 de SPINDLER William

Présentation de la marque 31.12

Déposée le 28 novembre 2006 par SPINDLER William et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETEL PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 31.12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Les déposants sont SPINDLER William domicilié(e) 11 rue du 19 Mars 1962 - 86270 - LA ROCHE POSAY - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETEL PARTICIPATIONS domicilié(e) 3 Chemin de la Rollanderie - 44250 - SAINT-BREVIN-LES-PINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque 31.12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 31.12 arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

SPINDLER William a également déposé les autres marques suivantes : JEU, SET ET MARQUE


SPINDLER William - 11 rue du 19 Mars 1962 - 86270 - LA ROCHE POSAY - France

ETEL PARTICIPATIONS, Société à responsabilité limitée - 3 Chemin de la Rollanderie - 44250 - SAINT-BREVIN-LES-PINS - France - SIREN 3


Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 7 avril 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°520553 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631679 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, bougies parfumées, batons d'encens, pot pourri, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction). Literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques.

Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine ou faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction ; opalines ; vases non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients), flacons non en métaux précieux ; porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonneterie.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage).

Viande, poisson ; volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Services pour fumeurs ; papier à cigarettes, porte-cigarettes, cendriers, briquets, pipes ; étui et coffrets à cigares (non en métaux précieux) ; produits du tabac. Articles pour fumeurs non en métaux précieux.