Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y BON
SPINDLER Francoise Paulette -

Numéro de dépôt :
1093537
Date de dépôt :
04/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Pointe à Pitre

Présentation de la marque Y BON

Déposée le 4 avril 1979 par SPINDLER Francoise Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Pointe à Pitre), la marque française « Y BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPINDLER Francoise Paulette - domicilié(e) Morne Maniel Petit Pérou 97117 ABYMES. - France.

La marque Y BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093537.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque Y BON est expirée depuis le 4 avril 1989.


SPINDLER Francoise Paulette - - Morne Maniel Petit Pérou 97117 ABYMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Bière, ale, porter, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, sirops.Vins, spiritueux et liqueurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.