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Marques déposées par Spindle
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SpinAPS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SpinAPS
Spindle

Numéro de dépôt :
4371441
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2027
SpinAPS de Spindle

Présentation de la marque SpinAPS

Déposée par voie électronique le 26 juin 2017 par Spindle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SpinAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Spindle domicilié(e) 25 rue Cambronne - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grégoire Jocquel domicilié(e) 6 rue Bouchardon - 75010 - Paris - France.

La marque SpinAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SpinAPS arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.


Spindle - 25 rue Cambronne - 75010 - Paris - France


Grégoire Jocquel - 6 rue Bouchardon - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732755 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Service de gestion informatisée de fichiers ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Conseils en technologie de l'information.