Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTORBOX
SPINDELFABRIK SUSSEN, SCHURR, STAHLECKER & GRILL GmbH (société allemande), 7334 SUSSEN, ALLEMAGNE FEDERALE.

Numéro de dépôt :
1325423
Date de dépôt :
03/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1995

Présentation de la marque ROTORBOX

Déposée le 3 octobre 1985 par SPINDELFABRIK SUSSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTORBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPINDELFABRIK SUSSEN, SCHURR, STAHLECKER & GRILL GmbH (société allemande), 7334 SUSSEN, ALLEMAGNE FEDERALE. - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque ROTORBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTORBOX est expirée depuis le 3 octobre 1995.


SPINDELFABRIK SUSSEN, SCHURR, STAHLECKER & GRILL GmbH (société allemande), 7334 SUSSEN, ALLEMAGNE FEDERALE. - Allemagne


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Machines pour l'industrie de la filature y compris les métiers à filer; pièces constitutives, pièces détachées et accessoires desdits.