Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SPINALCOM
/
BOS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOS
SPINALCOM

Numéro de dépôt :
4517467
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BOS de SPINALCOM

Présentation de la marque BOS

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par SPINALCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOS »

Le déposant est SPINALCOM domicilié(e) 86 rue de Paris - 91400 - ORSAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPINALCOM, Monsieur SEBASTIEN COULON domicilié(e) avenue Coriolis - 91128 - Palaiseau - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

SPINALCOM a également déposé les autres marques suivantes : Building Operating System


SPINALCOM - 86 rue de Paris - 91400 - ORSAY - France


SPINALCOM, Monsieur SEBASTIEN COULON - avenue Coriolis - 91128 - Palaiseau - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 15 novembre 2019 - Rejet total n°772763 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-15

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Développement de logiciels ; logiciel-service (SaaS).