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Marques déposées par monsieur spina thierry
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artisans écologiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

artisans écologiques
M. spina thierry

Numéro de dépôt :
4043284
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2023
artisans écologiques de spina thierry

Présentation de la marque artisans écologiques

Déposée le 28 octobre 2013 par monsieur spina thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « artisans écologiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur spina thierry domicilié(e) 35 allée du breuil - 57245 - JURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. spina thierry domicilié(e) 35 allée du breuil - 57245 - JURY - France.

La marque artisans écologiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043284.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artisans écologiques est expirée depuis le 28 octobre 2023.


M. spina thierry - 35 allée du breuil - 57245 - JURY - France


M. spina thierry - 35 allée du breuil - 57245 - JURY - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Tous les produits precités etant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés. Tous les produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier. Tous les services étant fournis par un artisan.