Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS' PASS
SPIN MASTER LTD., Société organisée sous les lois du Canada

Numéro de dépôt :
3890031
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/01/2022
PASS\' PASS de SPIN MASTER LTD

Présentation de la marque PASS' PASS

Déposée le 19 janvier 2012 par la société SPIN MASTER LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PASS' PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la société SPIN MASTER LTD domicilié(e) 450 Front Street West, TORONTO, Ontario M5V 1B6 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PASS' PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS' PASS est expirée depuis le 19 janvier 2022.

SPIN MASTER LTD a également déposé les autres marques suivantes : PIF PARTY , QUEL MONSTRE DERRIÈRE LA PORTE? , MONSTRES ALTER EGO , LIV , CHIPO BARJO , DOODLEMASTER , DÉFIE TES PARENTS , ETCH-A-SKETCH ECRAN MAGIQUE , ETCH-A-SKETCH , LA PAT' PATROUILLE


SPIN MASTER LTD., Société organisée sous les lois du Canada - 450 Front Street West, TORONTO, Ontario M5V 1B6 - Canada


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

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