PASS' PASS
Présentation de la marque PASS' PASS
Déposée le 19 janvier 2012 par la société SPIN MASTER LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PASS' PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASS' PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS' PASS est expirée depuis le 19 janvier 2022.
SPIN MASTER LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19