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Marques déposées par SPILLERS SPECIALITY FEEDS LIMITED
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SPILLERS PATS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPILLERS PATS
SPILLERS SPECIALITY FEEDS LIMITED

Numéro de dépôt :
93461999
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2013

Présentation de la marque SPILLERS PATS

Déposée le 31 mars 1993 par SPILLERS SPECIALITY FEEDS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPILLERS PATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est SPILLERS SPECIALITY FEEDS LIMITED, domicilié(e) société régie selon les lois britanniques, Old Wolverton Road, , Old Wolverton, Milton Keynes MK12 5PZ,Royaume Uni (dossier no 2239642) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2239642) - 75116 - France.

La marque SPILLERS PATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPILLERS PATS est expirée depuis le 31 mars 2013.


SPILLERS SPECIALITY FEEDS LIMITED - société régie selon les lois britanniques, Old Wolverton Road, , Old Wolverton, Milton Keynes MK12 5PZ,Royaume Uni (dossier no 2239642) - Royaume-Uni


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2239642) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2003 n°2239642 - Publication au BOPI 2003-03-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367475 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367474 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination n°367473 - Publication au BOPI 2003-03-24

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Aliments et nourriture pour animaux, oiseaux et poissons; additifs et suppléments alimentaires non médicamenteux pour de tels produits; animaux vivants; produits agricoles, horticoles et forestiers et graines non compris dans d'autres classes