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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPILLERS PETFOODS FRANCE
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GOUTE ET APPROUVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOUTE ET APPROUVE
SPILLERS PETFOODS FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1417454
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2007
GOUTE ET APPROUVE de SPILLERS PETFOODS FRANCE

Présentation de la marque GOUTE ET APPROUVE

Déposée le 9 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SPILLERS PETFOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOUTE ET APPROUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPILLERS PETFOODS FRANCE domicilié(e) 40 boulevard de Dunkerque, 13002 MARSEILLE (dossier no 2084830) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 079 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2084830) - France.

La marque GOUTE ET APPROUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOUTE ET APPROUVE est expirée depuis le 9 juillet 2007.

SPILLERS PETFOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GOUTE ET APPROUVE , COEURS MOELLEUX , DELIKAT , (Marque figurative) , CROC MENU , BOUCHETTES , (Marque figurative) , FELIX LES MIJOTES , ST. FELIX


SPILLERS PETFOODS FRANCE S.A. - 40 boulevard de Dunkerque, 13002 MARSEILLE (dossier no 2084830) - France - SIREN 302079462


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2084830) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Renouvellement sans limitation le 19 février 1997 n°2084830 - Publication au BOPI 1997-02-19

Inscription le 1 mars 2000 - Changement de dénomination n°296278 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de proprié n°296276 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 1 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296275 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 11 avril 1996 - Changement de dénomination n°200069 - Publication au BOPI 1996-04-11

Substances alimentaires pour les animaux.