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Marques déposées par monsieur SPILET Philippe
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Le CINTRE FRANÇAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le CINTRE FRANÇAIS
M. SPILET Philippe

Numéro de dépôt :
4328915
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2027
Le CINTRE FRANÇAIS de SPILET Philippe

Présentation de la marque Le CINTRE FRANÇAIS

Déposée le 12 janvier 2017 par monsieur SPILET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le CINTRE FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur SPILET Philippe domicilié(e) 18 allée Claude Monet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCK AVOCATS, Mme CHAMPAGNER KATZ Corinne domicilié(e) 19 AVENUE Rapp - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Le CINTRE FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328915.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le CINTRE FRANÇAIS arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.


M. SPILET Philippe - 18 allée Claude Monet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


CCK AVOCATS, Mme CHAMPAGNER KATZ Corinne - 19 AVENUE Rapp - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Papier d'emballage ; cartonnages ; emballages en carton. Tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Cintres ; tous ces produits sont d'origines française ou fabriqués en France.

Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir cintres) ; ventes par Internet de produits (à savoir cintres) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.