Déposée le 7 mars 2008 par SPILET Evelyne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOTUSOIE »
Le déposant est SPILET Evelyne domicilié(e) 1 bis, Avenue Foch,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPILET Evelyne - 1 bis, Avenue Foch,75016 PARIS - 75016 - France
TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03
Inscription le 20 novembre 2008 - retrait partiel n°485284 - Publication au BOPI 2008-11-20
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Inscription le 8 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591988 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08
Fils à usage textile ; fils à broder ; fils de coton ; fils à coudre ; fils élastiques à usage textile ; laine filée ; fils de laine ; fils de lin ; fils de rayonne ; soie filée ; fils de soie ; fils en matières plastiques à usage textile.
Tissus ; tissus de coton ; tissus de soie ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit (couvre-lits), housses pour coussins ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), nappes non en papier, tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores en matières textiles ; moustiquaires ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; housses de coussins ;
