Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOLOCHIC
SPILET Evelyne

Numéro de dépôt :
3491291
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2017
ECOLOCHIC de SPILET Evelyne

Présentation de la marque ECOLOCHIC

Déposée le 28 mars 2007 par SPILET Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLOCHIC »

Le déposant est SPILET Evelyne domicilié(e) 1 bis, Avenue Foch,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOCHIC est expirée depuis le 28 mars 2017.

SPILET Evelyne a également déposé les autres marques suivantes : A LES ATELIERS DE LA MAILLE , LOTUSOIE , A LES ATELIERS DE LA MAILLE


SPILET Evelyne - 1 bis, Avenue Foch,75016 PARIS - 75016 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 8 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591988 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Fils à usage textile ; fils à broder ; fils de coton ; fils à coudre ; fils élastiques à usage textile ; laine filée ; fils de laine ; fils de lin ; fils de rayonne ; soie filée ; fils de soie ; fils en matières plastiques à usage textile.

Tissus ; tissus de coton ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit (couvre-lits), housses pour coussins ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette en matières textiles ; linge de table non en papier, nappes non en papier, toiles cirées (nappes), serviettes de table non en papier, torchons (essuie-verre) ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores en matières textiles ; moustiquaires ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; housses de coussins ; mouchoirs de poche (en matières textiles).

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.