Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT DOUBS CONSEIL IMMOBILIER
SPIESSER Florence

Numéro de dépôt :
3832358
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
HAUT DOUBS CONSEIL IMMOBILIER de SPIESSER Florence

Présentation de la marque HAUT DOUBS CONSEIL IMMOBILIER

Déposée le 17 mai 2011 par SPIESSER Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT DOUBS CONSEIL IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est SPIESSER Florence domicilié(e) 1 La Goulay - 25210 - LE BIZOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CI CONSEIL IMMOBILIER domicilié(e) 47 François de Grammont - 70110 - VILLERSEXEL - France.

La marque HAUT DOUBS CONSEIL IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT DOUBS CONSEIL IMMOBILIER est expirée depuis le 17 mai 2021.


SPIESSER Florence - 1 La Goulay - 25210 - LE BIZOT - France


CI CONSEIL IMMOBILIER - 47 François de Grammont - 70110 - VILLERSEXEL - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.