Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELA
SPIERO (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1661493
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2001

Présentation de la marque VELA

Déposée le 13 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIERO domicilié(e) 22 rue Ste-Marguerite, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre FranÇaise de l'Horlogerie et des Microtechniques (Melle Claudine Guinet) - France.

La marque VELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELA est expirée depuis le 13 mai 2001.


SPIERO (S.A.R.L.) - 22 rue Ste-Marguerite, 67000 STRASBOURG - France


Chambre FranÇaise de l'Horlogerie et des Microtechniques (Melle Claudine Guinet) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques