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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIE
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MOSAICARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAICARD
SPIE - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
96607093
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque MOSAICARD

Déposée le 22 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIE domicilié(e) 8, ESPLANADE COMPANS CAFFARELLI, 31902 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque MOSAICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607093.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAICARD est expirée depuis le 22 janvier 2006.

SPIE a également déposé les autres marques suivantes : QUALITE , CRYORNEST , Pour un DÉVELOPPEMENT DURABLE


SPIE - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 8, ESPLANADE COMPANS CAFFARELLI, 31902 TOULOUSE - France


RAVINA SA - France


Inscription le 27 janvier 1998 - Changement d'adresse; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248654 - Publication au BOPI 1998-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Logiciels, logiciel ayant pour objet la réalisation simplifiée de badges, de compositions photographiques, de maquettes ; logiciel permettant de réaliser des capteurs d'images graphiques ou photographiques, de textes et de décrire ces divers éléments dans différents champs