Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIMAINT
SPIE TRINDEL SA.

Numéro de dépôt :
92426209
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2002

Présentation de la marque QUALIMAINT

Déposée le 9 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SPIE TRINDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIMAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIE TRINDEL domicilié(e) Parc St Christophe, 95861 CERGY PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques FAUTREL SPIE TRINDEL - France.

La marque QUALIMAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIMAINT est expirée depuis le 9 juillet 2002.

SPIE TRINDEL a également déposé les autres marques suivantes : LABOGAINE , COMMUNIQUALITE , ORNEST , AMECOR , TELSIT , TRINDEL , LAUNET MECANIQUE , SEEPCOBAR , CENTRELEC , SLED


SPIE TRINDEL SA. - Parc St Christophe, 95861 CERGY PONTOISE - France


Jacques FAUTREL SPIE TRINDEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Travaux d'ingénieurs, consultations rofessionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, Etude interne de la qualité des prestations de maintenance