Déposée le 6 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) SPIE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUXICAR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIE SA domicilié(e) 10, Avenue de l'Entreprise - 95800 - CERGY-PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 258 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIE SA, Société anonyme - 10, Avenue de l'Entreprise - 95800 - CERGY-PONTOISE - France - SIREN 399258755
CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Inscription le 19 janvier 2015 - Changement de dénomination n°640771 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; dispositifs de mesure de consommation d'énergie ; dispositifs de mesure de l'éclairage public ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des sons, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), cartes à mémoire ou à microprocesseurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; véhicules automobiles, véhicules électriques.
Installation, réparation et maintenance de réseaux électriques, d'installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; audit et diagnostic technique des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; travaux de construction pour la mise en place d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; direction de travaux de construction, information et conseil en matière de construction, notamment pour la mise en place et la maintenance d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; installation et maintenance de systèmes électroniques et informatiques pour la gestion et le contrôle à distance d'installations d'éclairage et de signalisation lumineuse, assistance en cas de pannes des installations électriques, des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; déparasitage d'installations électriques ; gestion et exploitation pour le compte de tiers d'installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse (construction, installation, réparation et maintenance) ; maîtrise d'ouvrage déléguée (direction de travaux de construction et d'installation).
Etude de projets techniques ; expertises techniques en particulier dans le domaine des installations électriques, des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, pour la mise en place et la gestion d'installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse ; conception technique et artistique d'éclairage public en particulier pour la mise en valeur lumineuse du patrimoine public ; ingénierie ; consultation, installation, location, maintenance et mise à jour de logiciels destinés à la gestion informatisée et à la télémaintenance des installations électriques publiques, des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse.
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