Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIE ENERTRANS
SPIE ENERTRANS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92422358
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022

Présentation de la marque SPIE ENERTRANS

Déposée le 11 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SPIE ENERTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIE ENERTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIE ENERTRANS domicilié(e) 10 Avenue de l'Entreprise - 95863 - CERGY-PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 178 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque SPIE ENERTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPIE ENERTRANS est expirée depuis le 11 juin 2022.


SPIE ENERTRANS, Société Anonyme - 10 Avenue de l'Entreprise - 95863 - CERGY-PONTOISE - France - SIREN 380178590


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2002 n°2222094 - Publication au BOPI 2002-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512474 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de constructions métalliques, poutrelles, poteaux, pylônes, armatures en métaux communs ou alliages de ces métaux; construction transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; rails, traverses de rails, aiguilles et éclisses de chemins de fer, porte caténaires, tous ces produits étant métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; générateurs d'électricité; appareils de levage; machines pour la construction de voies ferrées; turbines autres que pour véhicules terrestres.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments électriques; installations de production et de transport d'énergie électrique; câbles et canalisations électriques; transformateurs électriques; raccordements, boîtes de branchement, tableaux de commande électriques; téléconduite de réseaux de transport et de distribution d'énergie électrique; installations électriques, électromécaniques et électroniques propres aux réseaux de chemins de fer, métros, tramways et trolleybus; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Construction et génie industriel; réalisation d'infrastructures et installation d'équipements pour la production, le transport et la distribution de l'énergie électrique; réalisation des infrastructures pour réseaux de transports ferroviaires, métros, tramways et trolleybus et pose de leurs installations d'alimentation en énergie, de contrôle, de commande et de signalisation: maintenance et réparation; location de matériel de chantier.Travaux d'ingénieurs et d'experts,notamment dans le domaine du génie civil; travaux d'architectes et d'urbanistes; établissement de plans pour la construction; services de bureaux d'étude de projets techniques; programmation pour ordinateurs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.