Déposée le 7 février 2003 par la Société Anonyme (SA) SPIE DROUARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPIE DROUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIE DROUARD domicilié(e) 10 Avenue de l'Entreprise, ,95863 CERGY PONTOISE - 95863 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 286 164 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 Rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SPIE DROUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIE DROUARD est expirée depuis le 7 février 2013.
SPIE DROUARD, société anonyme - 10 Avenue de l'Entreprise, ,95863 CERGY PONTOISE - 95863 - France - SIREN 403286164
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 Rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38
Inscription le 16 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386984 - Publication au BOPI 2004-02-16
Inscription le 11 décembre 2007 - Gage radié n°467309 - Publication au BOPI 2007-12-11
Inscription le 16 février 2004 - Changement de dénomination n°386985 - Publication au BOPI 2004-02-16
Inscription le 11 août 2006 - Gage constitué n°439117 - Publication au BOPI 2006-08-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; rails ; matériaux métalliques pour voies ferrées ; changements de voie (chemin de fer) ; plateaux ou palettes de chargement métalliques ; gabarits de chargement pour chemins de fer ; traverses et aiguilles de chemin de fer métalliques ; clapets métalliques de conduites ; conduites métalliques d'installation de ventilation et de climatisation ; plafonds et planchers métalliques ; poutrelles et poutres métalliques ; quais métalliques préfabriqués ; revêtements métalliques ; panneaux de signalisation métalliques ; stores et volets métalliques ; constructions de chantier métalliques. Machines pour la construction et les travaux publics ; machines-outils pour la construction et les travaux publics ; machines pour la pose des rails ; machines pour la construction des voies ferrées ; câbles de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; générateurs d'électricité ; groupes électrogènes de secours ; régulateurs de vitesse de machines et moteurs. Appareils et instruments scientifiques, optiques, photographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et de surveillance ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; instruments électroniques de commande et de contrôle de réseaux ferroviaires, de ponts et de tunnels ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemin de fer ; instruments d'alarme et systèmes anti-incendie ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou autres ; appareils pour la commande à distance des signaux ; émetteurs de signaux ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement de distance et de temps ; indicateurs de vitesses ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules ; appareils de navigation pour véhicules ; appareils d'intercommunication ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; fils magnétiques ; fibres optiques ; antennes ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson ou de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution des fluides ou du gaz ; installations sanitaires. Véhicules ; chariots de coulée, chariots élévateurs ; matériel roulant de chemin de fer, attelages de chemin de fer ou de wagons, bogies pour wagons de chemin de fer, locomotives, locomotrices ; tampons de choc (matériel ferroviaire roulant) ; tramway ; métro, trolleybus ; véhicules de locomotion ; wagonnets, wagons, attelages de wagons ; wagons frigorifiques, wagons-lits, wagons-restaurants ; appareils et installations de transport par câbles. Produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à isoler et à étouper, garnitures d'étanchéité et d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; fibres synthétiques non à usage textile ; produits semi-finis en résines synthétiques. Matériaux de construction non métalliques, traverses de chemin de fer non métalliques, poteaux de lignes électriques non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions de chantier non métalliques ; tuyaux non métalliques pour la conduite des fluides ou du gaz. Construction (bâtiments et travaux publics) ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation ; installation et maintenance d'ouvrages et de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'ouvrages et d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport ; installation et maintenance d'automatismes ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments, d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains. Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques. Exploitation d'installations de transport de personnes, de marchandises, d'énergie ; exploitation de tunnels, de ponts ; informations concernant les transports. Architecture ; arpentage ; recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseil et consultations en matière de construction (bâtiment, travaux publics) et d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude de projets techniques ; conception et mise à jour de logiciels ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; expertise (travaux d'ingénieurs).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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