Déposée le 28 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SPIE-CITRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSERPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIE-CITRA domicilié(e) 10, Avenue de l'Entreprise, 95863 CERGY-PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 032 651 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque INSERPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSERPRO est expirée depuis le 28 septembre 2005.
SPIE-CITRA a également déposé les autres marques suivantes : SOLAM , HEPHAISTOS
SPIE-CITRA (Société Anonyme) - 10, Avenue de l'Entreprise, 95863 CERGY-PONTOISE - France - SIREN 682032651
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-13
Inscription le 1 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376517 - Publication au BOPI 2003-09-01
Inscription le 1 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376520 - Publication au BOPI 2003-09-01
Inscription le 1 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376518 - Publication au BOPI 2003-09-01
Inscription le 1 septembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°376519 - Publication au BOPI 2003-09-01
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Logiciels, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Formation; édition de livres et de revues, enseignement.Programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels, location d'ordinateurs, orientation professionnelle, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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