Déposée le 4 août 2003 par la Société Anonyme (SA) SPIE BATIGNOLLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REFERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIE BATIGNOLLES domicilié(e) 10, Avenue de l'Entreprise,95803 CERGY PONTOISE CEDEX - 95803 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 690 278 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36, rue de St Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque REFERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239960.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIE BATIGNOLLES Société anonyme - 10, Avenue de l'Entreprise,95803 CERGY PONTOISE CEDEX - 95803 - France - SIREN 433690278
CABINET ORES - 36, rue de St Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Inscription le 2 avril 2007 - Changement d'adresse n°451498 - Publication au BOPI 2007-04-02
Inscription le 15 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487685 - Publication au BOPI 2008-12-15
Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°488401 - Publication au BOPI 2008-12-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Construction (bâtiment et travaux publics) ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaire, urbain, autoroutier ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations, travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; maintenance d'ensembles immobiliers ; location de machines de chantiers et de matériel de construction. Architecture ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière de construction (bâtiment – travaux publics) et d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude technique et d'ingénieurs dans le domaine de la construction et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude de projets techniques ; conception et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations et conseils techniques en matière d'informatique (systèmes et réseaux) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données à un ordinateur pour la manipulation et le traitement des données.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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