Marque renouvelée - Marque en vigueur

performance
SPIE BATIGNOLLES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3472932
Date de dépôt :
04/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2027
performance de SPIE BATIGNOLLES

Présentation de la marque performance

Déposée le 4 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) SPIE BATIGNOLLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « performance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-06 du 9 février 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIE BATIGNOLLES domicilié(e) 8 Rue Victor Noir - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 711 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque performance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque performance arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.

SPIE BATIGNOLLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SPIE BATIGNOLLES TECHNOLOGIES , CITRA , aborea Autoroute du Bourbonnais Réseau Europe Atlantique EE , CONCERTANCE , CINOR , PARTENANCE , , CITRA , ISOCAT


SPIE BATIGNOLLES, Société Anonyme - 8 Rue Victor Noir - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 478711161


GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Inscription le 15 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487685 - Publication au BOPI 2008-12-15

Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°488401 - Publication au BOPI 2008-12-29

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649677 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

Construction (bâtiment et travaux publics) ; génie civil ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation, de travaux de réhabilitation et d'aménagement de terrains et de bâtiments ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunications et d'informations ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaire, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; maintenance multitechnique d'ensembles immobiliers et d'ensembles industriels ; maintenance et entretien de bâtiments (intérieur et extérieur) ; location de machines de chantier et de matériel de construction ; à l'exclusion des services de quantification de la performance par modélisation et d'évaluation des risques d'exploitation des installations de génie civil, pétrolières, gazières et industrielles.

Etablissement de plans pour la construction ; expertises d'ingénieur ; génie (travaux d'ingénieur) ; levées de terrains, expertises géologiques ; conseils et consultations professionnels dans le domaine de la construction et de la maintenance de tout type de bâtiments ; étude de projets d'aménagement, de projets de construction, de projets de transformation de terrains et d'immeubles ; étude et assistance technique en matière de maîtrise d'ouvrage ; services d'architecture ; à l'exclusion des services de quantification de la performance par modélisation et d'évaluation des risques d'exploitation des installations de génie civil, pétrolières, gazières et industrielles.