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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIE BATIGNOLLES
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PARTENANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARTENANCE
SPIE BATIGNOLLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3029937
Date de dépôt :
24/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2030

Présentation de la marque PARTENANCE

Déposée le 24 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIE BATIGNOLLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIE BATIGNOLLES domicilié(e) 8 Rue Victor Noir, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 711 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS ET ORES, Mme ROUSSET Nathalie domicilié(e) 3 Cours du TRIANGLE, Immeuble PALATIN 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque PARTENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 38 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARTENANCE arrivera à expiration en date du 24 mai 2030.

SPIE BATIGNOLLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SPIE BATIGNOLLES TECHNOLOGIES , CITRA , aborea Autoroute du Bourbonnais Réseau Europe Atlantique EE , CONCERTANCE , CINOR , , CITRA , ISOCAT , SPIE BATIGNOLLES


SPIE BATIGNOLLES, Société par actions simplifiée - 8 Rue Victor Noir, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 478711161


GEVERS ET ORES, Mme ROUSSET Nathalie - 3 Cours du TRIANGLE, Immeuble PALATIN 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05

Inscription le 1 septembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°376519 - Publication au BOPI 2003-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Inscription le 1 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376520 - Publication au BOPI 2003-09-01

Inscription le 2 avril 2007 - Changement d'adresse n°451498 - Publication au BOPI 2007-04-02

Inscription le 15 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487685 - Publication au BOPI 2008-12-15

Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°488401 - Publication au BOPI 2008-12-29

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436452 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-03-31

Inscription le 2 juin 2020 - Changement de forme juridique n°787846 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-02

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2020 n°2749078 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26

Matériaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions en acier ; armatures métalliques pour béton, armatures métalliques pour la construction, charpentes métalliques;

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitune ; constructions transportables non métalliques ; constructions de chantier non métalliques ; tuyaux non métalliques pour la conduite des fluides ou du gaz;

Construction (bâtiment et travaux publics) ; réparation ; services d'installation ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaire, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; maintenance d'ensembles immobiliers ; location de machines de chantiers et de matériel de construction. conseils et consultations en matière de construction (bâtiment - travaux publics);

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation et le traitement de données;

Architecture ; arpentage ; dessin industriel ; établissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureaux d'étude et d'ingénieurs dans le domaine de la construction et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude de projets techniques ; conception et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations et conseils en matière d'informatique (systèmes et réseaux);

Services de jardiniers paysagistes;

Services de gardiennage et de surveillance.