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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPIE BATIGNOLLES
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ISOCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOCAT
SPIE BATIGNOLLES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1622420
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2000

Présentation de la marque ISOCAT

Déposée le 19 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SPIE BATIGNOLLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIE BATIGNOLLES domicilié(e) 10, avenue de l'Entreprise, 95683 CERGY-PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque ISOCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOCAT est expirée depuis le 19 octobre 2000.

SPIE BATIGNOLLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SPIE BATIGNOLLES TECHNOLOGIES , CITRA , aborea Autoroute du Bourbonnais Réseau Europe Atlantique EE , CONCERTANCE , CINOR , PARTENANCE , , CITRA , SPIE BATIGNOLLES


SPIE BATIGNOLLES (Société Anonyme) - 10, avenue de l'Entreprise, 95683 CERGY-PONTOISE - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191567 - Publication au BOPI 1995-11-09

Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191566 - Publication au BOPI 1995-11-09

Appareils électriques, lignes électriques d'alimentation d'engins de traction.Véhicules; appareils de locomotion par terre

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.