Déposée le 23 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIE BATIGNOLLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CITRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIE BATIGNOLLES domicilié(e) 8 Rue Victor Noir,
92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 711 161 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS ET ORES,
Mme ROUSSET Nathalie domicilié(e) 3 Cours du TRIANGLE,
Immeuble PALATIN 2, CS 80165,
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque CITRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIE BATIGNOLLES, Société par actions simplifiée - 8 Rue Victor Noir,
92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 478711161
GEVERS ET ORES,
Mme ROUSSET Nathalie - 3 Cours du TRIANGLE,
Immeuble PALATIN 2, CS 80165,
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05
Inscription le 1 septembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°376519 - Publication au BOPI 2003-09-01
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2000 n°2171081 - Publication au BOPI 2000-04-21
Inscription le 2 avril 2007 - Changement d'adresse n°451498 - Publication au BOPI 2007-04-02
Inscription le 1 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376520 - Publication au BOPI 2003-09-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 15 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487685 - Publication au BOPI 2008-12-15
Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°488401 - Publication au BOPI 2008-12-29
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436465 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-03-31
Inscription le 2 juin 2020 - Changement de forme juridique n°787846 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-02
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2020 n°2749415 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-28
Produits et articles pour éclairage;
Minerais, métaux bruts et mi-ouvrés, armatures pour béton armé, tous produits et objets en métal ; câbles et fils métalliques, serrurerie, tuyaux, clous et vis, quincaillerie;
Machines et machines-outils, moteurs et leurs accessoires (à l'exclusion des machines et appareils agricoles, instruments de culture et pulvérisateurs);
Installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
Appareils de locomotion;
Matériaux de construction;
Promotion de toute opération immobilière;
Services de constructions et réparation et en particulier: exécution de tous travaux publics et particuliers, terrestres et maritimes, construction de tout bâtiment, installations d'usines et entreprises générales, location de matériel de construction de bâtiment ou de travaux publics ou privés en général, entretien ou nettoyage de bâtiments et d'ouvrages quelconques, entretien de matériel de bâtiment ou de travaux publics, surveillance de tous travaux de constructions et réparation;
Services de transport et entrepôt, et en particulier, transport terrestre, maritime ou aérien de personnes ou de marchandises, exploitation ou location de matériel servant à ces transports, remorquage maritime, chargement et déchargement de marchandises, renflouement de navires, conditionnement de produits ; location moyens de transport, entrepôt, emmagasinage de marchandises et de matériel dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, garage de véhicules et d'engins terrestres, aériens ou maritimes, location de garages, exploitation de tous services publics ou privés concernant notamment le transport, la manutention ou la distribution de produits ou biens quelconques tels que l'eau, le gaz, l'électricité, ainsi que pour le transport de personnes, établissement et exploitation de tous chemins de fer, tramways, ports, canaux, routes;
Services de traitement de matériaux, et en particulier: services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice, fabrication, préparation, mise en forme de tous matériaux. Services de préservation au cours desquels l'objet subit une modification;
Formation du personnel nécessaire aux études et travaux et à l'exploitation des réalisations définies ci-dessus;
Etude relatives à ce qui précède.
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