AUTOCITE
Présentation de la marque AUTOCITE
Déposée le 22 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIE BATIGNOLLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOCITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AUTOCITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTOCITE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.
SPIE BATIGNOLLES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05
Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379359 - Publication au BOPI 2003-10-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21
Inscription le 2 avril 2007 - Changement d'adresse n°451498 - Publication au BOPI 2007-04-02
Inscription le 15 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487685 - Publication au BOPI 2008-12-15
Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°488401 - Publication au BOPI 2008-12-29
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2010 n°2454151 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-10-28
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2020 n°2759059 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-11