Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTOCITE
SPIE BATIGNOLLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3072714
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2030

Présentation de la marque AUTOCITE

Déposée le 22 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIE BATIGNOLLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOCITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIE BATIGNOLLES domicilié(e) 8 Rue Victor Noir, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 711 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS ET ORES, Mme ROUSSET Nathalie domicilié(e) 3 Cours du TRIANGLE, Immeuble PALATIN 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque AUTOCITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTOCITE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.

SPIE BATIGNOLLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SPIE BATIGNOLLES TECHNOLOGIES , CITRA , aborea Autoroute du Bourbonnais Réseau Europe Atlantique EE , CONCERTANCE , CINOR , PARTENANCE , , CITRA , ISOCAT


SPIE BATIGNOLLES, Société par actions simplifiée - 8 Rue Victor Noir, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 478711161


GEVERS ET ORES, Mme ROUSSET Nathalie - 3 Cours du TRIANGLE, Immeuble PALATIN 2, CS 80165, 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05

Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379359 - Publication au BOPI 2003-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Inscription le 2 avril 2007 - Changement d'adresse n°451498 - Publication au BOPI 2007-04-02

Inscription le 15 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487685 - Publication au BOPI 2008-12-15

Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°488401 - Publication au BOPI 2008-12-29

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2010 n°2454151 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-10-28

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2020 n°2759059 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-11

Affaires financières ; expertises financières ; services de financement et montage d'opérations financières notamment dans le domaine de la construction ; consultations en matière financière;

Services de construction, direction de travaux de construction, informations en matière de construction et de génie civil ; construction, installation et entretien de bâtiments, de parcs de stationnement ; location de machines de chantier ; installation et entretien d'équipements urbains;

Services d'architecture ; travaux d'ingénieurs ; études de projets techniques ; établissement de plans pour la construction ; exploitation de parcs de stationnement, de garages (publics ou privés) et d'équipements urbains notamment sous la forme de concession;

Conseils en construction et génie civil; consultations en matière de sécurité.