Déposée le 22 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIE BATIGNOLLES NORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BATIR FRANCE NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIE BATIGNOLLES NORD domicilié(e) 300 rue de Lille, Parc Tertiaire Riveo - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 026 955 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque BATIR FRANCE NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIR FRANCE NORD est expirée depuis le 22 septembre 2021.
SPIE BATIGNOLLES NORD a également déposé les autres marques suivantes : LILLE GRAND CANAL , RIVEO
SPIE BATIGNOLLES NORD, S.A.S. unipersonnelle - 300 rue de Lille, Parc Tertiaire Riveo - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France - SIREN 349026955
Cabinet ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Construction (bâtiment et travaux publics) ; génie civil ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation, de travaux de réhabilitation et d'aménagement de terrains et de bâtiments ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunications et d'informations ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaire, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de bâtiments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; maintenance multitechnique d'ensembles immobiliers et d'ensembles industriels ; maintenance et entretien de bâtiments (intérieur et extérieur) ; location de machines de chantier et de matériel de construction ;
Etablissement de plans pour la construction ; expertises d'ingénieur ; génie (travaux d'ingénieur) ; levées de terrains, expertises géologiques ; conseils et consultations professionnels dans le domaine de la construction et de la maintenance de tout type de bâtiments ; étude de projets d'aménagement, de projets de construction, de projets de transformation de terrains et d'immeubles ; étude et assistance technique en matière de maîtrise d'ouvrage ; services d'architecture.
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