Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CONGRES DES MAIRES DU PAS DE CALAIS
SPID SARL

Numéro de dépôt :
3546941
Date de dépôt :
28/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2017
LE CONGRES DES MAIRES DU PAS DE CALAIS de SPID

Présentation de la marque LE CONGRES DES MAIRES DU PAS DE CALAIS

Déposée le 28 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONGRES DES MAIRES DU PAS DE CALAIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPID domicilié(e) 679 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,59800 LILLE - 59800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 512 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPID domicilié(e) 679 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,59800 LILLE - 59800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONGRES DES MAIRES DU PAS DE CALAIS est expirée depuis le 28 décembre 2017.

SPID a également déposé les autres marques suivantes : Franche Comté Saveurs , Normandie Saveurs , GRAND LILLE AUTO , Grand Lille Bien-être , LORRAINE DELICES ET GOURMANDISES DE LA REGION , LES DECIDEURS EN LORRAINE , SEL SALON DE L ENTREPRISE LORRAINE , BOOKLETS , DB PRINT FRANCE.BELGIUM.POLSKA.MOROCCO , Les transgalactiques


SPID SARL - 679 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,59800 LILLE - 59800 - France - SIREN 414512210


SPID - 679 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,59800 LILLE - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.