Le Congrès des Maires de la Somme
Présentation de la marque Le Congrès des Maires de la Somme
Déposée le 10 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Congrès des Maires de la Somme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Congrès des Maires de la Somme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Congrès des Maires de la Somme est expirée depuis le 10 avril 2022.
SPID a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31