Franche Comté Saveurs

SPID, SARL

Présentation de la marque Franche Comté Saveurs

Déposée le 16 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Franche Comté Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPID domicilié(e) 5 RUE DU COLIBRI - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPID, Mle ALTIMARI ALINE domicilié(e) 5 RUE DU COLIBRI - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque Franche Comté Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franche Comté Saveurs est expirée depuis le 16 janvier 2022.

SPID a également déposé les autres marques suivantes : Normandie Saveurs , GRAND LILLE AUTO , Grand Lille Bien-être , LORRAINE DELICES ET GOURMANDISES DE LA REGION , LES DECIDEURS EN LORRAINE , SEL SALON DE L ENTREPRISE LORRAINE , BOOKLETS , DB PRINT FRANCE.BELGIUM.POLSKA.MOROCCO , Les transgalactiques , AUTO SOLUTION