Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alsace Déco
SPID France, SARL

Numéro de dépôt :
3767676
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
Alsace Déco de SPID France

Présentation de la marque Alsace Déco

Déposée le 17 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPID France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alsace Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPID France domicilié(e) 5 rue du Colibri - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPID France domicilié(e) 5 rue du Colibri - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque Alsace Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alsace Déco est expirée depuis le 17 septembre 2020.

SPID France a également déposé les autres marques suivantes : Hainaut Déco , Grand Lille Resto , Grand Lille shopping , Santé… en privé , Région Centre Déco , Lorraine saveurs , Grand Lille Promenade , Grand Lille évasion , Maires en Nord , Picardie Déco


SPID France, SARL - 5 rue du Colibri - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


SPID France - 5 rue du Colibri - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Produits de l'imprimerie ;

Publication de livres.