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Marques déposées par SPICQ FRANÇOIS
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EXPERGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPERGY
SPICQ FRANÇOIS
SPICQ JACQUES

Numéro de dépôt :
3251594
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2013
EXPERGY de SPICQ FRANÇOIS

Présentation de la marque EXPERGY

Déposée le 16 octobre 2003 par SPICQ FRANÇOIS et SPICQ JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Les déposants sont SPICQ FRANÇOIS domicilié(e) 11, RUE NEUVE NOTRE DAME,78000 VERSAILLES - 78000 - France et SPICQ JACQUES domicilié(e) 4, RUE DU MONT D'OR,69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPICQ FRANÇOIS ET JACQUES domicilié(e) 11, RUE NEUVE NOTRE DAME,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque EXPERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPERGY est expirée depuis le 16 octobre 2013.


SPICQ FRANÇOIS - 11, RUE NEUVE NOTRE DAME,78000 VERSAILLES - 78000 - France

SPICQ JACQUES - 4, RUE DU MONT D'OR,69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France


SPICQ FRANÇOIS ET JACQUES - 11, RUE NEUVE NOTRE DAME,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

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