SPICERS LIMITED, Société régie selon les lois du Royaume Uni
Numéro de dépôt :
95557316
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2025
Présentation de la marque MERIT
Déposée le 8 février 1995 par la société SPICERS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MERIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la société SPICERS LIMITED domicilié(e) Sawston, CAMBRIDGE CB2 4JG - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque MERIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPICERS LIMITED, Société régie selon les lois du Royaume Uni - Sawston, CAMBRIDGE CB2 4JG - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2004 n°2275697 - Publication au BOPI 2004-11-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Inscription le 13 mars 2015 - Concession de licence n°644518 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-13
Renouvellement sans limitation le 26 février 2015 n°2579894 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-26
Inscription le 6 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807472 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06
Inscription le 6 janvier 2021 - Changement d'adresse n°807469 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06
Caisses en métal; coffre-forts métalliques; coffres à documents métalliques; boites en métal; parties constitutives de ces produits.Déchiqueteuse (machine); machine à relier; perforelieuses; parties constitutives de ces produits.Dévidoir pistolet pour rubans adhésifs; outils et instruments à main destinés à un usage domestique ou de bureau; ciseaux; parties constitutives de ces produits.Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments de rétroprojection, projecteurs, vidéo-projecteurs, chargeurs pour documents, magnétophones audioviduels; appareils et instruments électroniques; ordinateurs et équipements électriques, électroniques et électromécaniques pour utilisation associée; appareils d'enregistrement et de reproduction du son, vidéo et/ou de données; mémoires à disques; enregistrement électronique, magnétique ou optique du son, vidéo et/ou de données; enregistrements sonores; enregistrements vidéo; systèmes d'enregistrement électrique et électronique, magnétique et/ou optique; logiciel (programme enregistré); dispositifs d'enregistrement électroniques, magnétiques et optiques; accessoires pour unité d'affichage visuel, à savoir: écrans, claviers; cassettes pour imprimantes; machines à calculer; pèse-lettres; parties constitutives de tous ces produits.Appareils et équipements pour le chauffage; appareils et équipements pour la réfrigération; appareils et équipements pour le conditionnement de l'air; ventilateurs; ventilateurs pour le conditionnement de l'air; appareils et équipements portables et mobiles pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement de l'air; radiateurs soufflants; appareils et équipements pour l'éclairage; tubes lumineux pour l'éclairage; lampes; lampes de bureau; lampadaires; rails pour spots; parties constitutives de ces produits.Horloges; pendules; instruments d'horlogerie; parties constitutives de ces produits.Sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou matière plastique; biblorhaptes; buvards; boîtes en carton ou papier; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage; ou le conditionnement; calendriers; toiles pour peintures; papier carbone; couvertures (papeterie); chemises pour documents; fiches (papeterie); papier; photographies; cartons de pâte de bois et papier de bois; imprimés; articles pour reliure; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; papier et carton (bruts, mi-ouvrés pour l'imprimerie) à savoir papier pour appareils enregistreurs (télex, télécopieurs, lasers),papier recyclé pour appareils enregistreurs (télex, télécopieurs, photocopieurs, lasers); papier et carton (bruts, mi-ouvrés pour la papeterie) à savoir: enveloppes, enveloppes à fenêtre, enveloppes en papier recyclé; produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir: pochettes plastique, feuilles plastique pour rétroprojecteurs, pochettes pour transparents rétroprojecteurs, pochettes-cadre pour rétroprojecteurs, transparents rétroprojection, films pour périphériques d'ordinateurs; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés d'imprimerie; rouleaux pour machines à calculer; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; reliures; livres; blocs (papeterie); sous-main; boîte classeur; boîtes de rangement pour fiches cartonnées; agrafes de bureau; punaises; pince-notes; écritoires à pince; classeurs pour listage informatique; accessoires pour ordinateurs à savoir: souris, tapis pour souris, disquettes pour ordinateurs; fluide correcteur; plumiers; parure de bureau; agendas; disquettes; boîtes à disquettes; distributeurs de ruban adhésif (article de papeterie); tableaux blancs et marqueurs; classeurs et rangement (articles de bureau); rouleaux de papier télécopieur; papier pour tableaux; surligneurs; étiquettes; papier pour listage informatique; stylos à billes; marqueurs; crayons; gommes; taille-crayons; fiches; feuilles de papier autocollantes; et repositionables; reliures à anneaux et reliures de présentation; intercalaires; élastiques; règles; tampons encreurs; encres; agrafes de bureau; agrafeuses; corbeilles et porte-corbeilles; cavaliers pour fiches; accessoires pour tableaux d'affichage (gouttières, bandes mobiles, curseurs, bandelettes); emplois du temps annuels; rubans pour machines à écrire; cartouches pour imprimantes; agendas.Porte-documents en cuir ou imitation du cuir; serviettes (maroquinerie) en cuir ou limitation du cuir; sacs fourre-tout en cuir ou imitation du cuir; cartons à dessin en cuir ou imitation du cuir; sacs à main en cuir ou imitation du cuir; parties constitutives de ces produits.Meubles de bureau; sièges; chaises; repose-pieds; tabourets; meubles pour ordinateurs; charriots de classement (meuble); armoires; cadres, batis pour équipements de bureau; parties constitutives de ces produits
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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