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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPICERS FRANCE
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NEWS PAPER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEWS PAPER
SPICERS FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1677075
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021

Présentation de la marque NEWS PAPER

Déposée le 8 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPICERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEWS PAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPICERS FRANCE domicilié(e) Ilot T, Immeuble Le Gauguin 47 Allée des Impressionnistes Z.A. de Paris-Nord II - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 380 498 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque NEWS PAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEWS PAPER est expirée depuis le 8 avril 2021.

SPICERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER RESEAU PLEIN CIEL , POINT BURO , IL Y A TOUJOURS QUELQU'UN DERRIERE CALIPAGE , IDEALIS , RESEAU CALIPACE DES PAPETIERS QUI S'ENGAGENT , CALIPAGE DES PAPETIERS QUI S'ENGAGENT , RESEAU CALIPAGE DES PROFESSIONELS QUI S'ENGAGENT , CALI PAGE AGREE ENTREPRISE , 50 ANS RESEAU PLEIN CIEL , LE MOT DE PASSE


SPICERS FRANCE, société par actions simplifiée - Ilot T, Immeuble Le Gauguin 47 Allée des Impressionnistes Z.A. de Paris-Nord II - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 096380498


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2001 n°2195653 - Publication au BOPI 2001-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366038 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 20 février 2001 - Transmission totale de propriété n°326433 - Publication au BOPI 2001-02-20

Inscription le 2 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°537073 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462714 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10

Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination n°602085 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602084 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 3 juin 2013 - Changement d'adresse n°602086 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].