Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALI PAGE AGREE ENTREPRISE
SPICERS FRANCE S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
99808021
Date de dépôt :
16/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/08/2009

Présentation de la marque CALI PAGE AGREE ENTREPRISE

Déposée le 16 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SPICERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CALI PAGE AGREE ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPICERS FRANCE domicilié(e) Ilot T, Immeuble Le Gauguin, 47 Allée des Impressionnistes, Z.A. de Paris-Nord II, 93420 VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 380 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque CALI PAGE AGREE ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALI PAGE AGREE ENTREPRISE est expirée depuis le 16 août 2009.

SPICERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER RESEAU PLEIN CIEL , NEWS PAPER , POINT BURO , IL Y A TOUJOURS QUELQU'UN DERRIERE CALIPAGE , IDEALIS , RESEAU CALIPACE DES PAPETIERS QUI S'ENGAGENT , CALIPAGE DES PAPETIERS QUI S'ENGAGENT , RESEAU CALIPAGE DES PROFESSIONELS QUI S'ENGAGENT , 50 ANS RESEAU PLEIN CIEL , LE MOT DE PASSE


SPICERS FRANCE S.A. (S.A.) - Ilot T, Immeuble Le Gauguin, 47 Allée des Impressionnistes, Z.A. de Paris-Nord II, 93420 VILLEPINTE - France - SIREN 096380498


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Papeterie et articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) et fournitures scolaires ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; imprimés, journaux, livres, manuels ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; nécessaires pour écrire ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services rendus par un franchiseur ou par un grossiste, à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale. Formation ; activités culturelles ; services rendus par un franchiseur ou par un grossiste, à savoir formation de base du personnel ; organisation et conduite de concours, colloques, congrès et séminaires ; éducation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.