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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPICERS FRANCE
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50 ANS RESEAU PLEIN CIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

50 ANS RESEAU PLEIN CIEL
SPICERS FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3413920
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2016
50 ANS RESEAU PLEIN CIEL de SPICERS FRANCE

Présentation de la marque 50 ANS RESEAU PLEIN CIEL

Déposée le 3 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPICERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 50 ANS RESEAU PLEIN CIEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPICERS FRANCE domicilié(e) ZA Paris Nord 2, 47 allée des Impressionnistes,93420 VILLEPINTE - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 380 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 50 ANS RESEAU PLEIN CIEL est expirée depuis le 3 mars 2016.

SPICERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER RESEAU PLEIN CIEL , NEWS PAPER , POINT BURO , IL Y A TOUJOURS QUELQU'UN DERRIERE CALIPAGE , IDEALIS , RESEAU CALIPACE DES PAPETIERS QUI S'ENGAGENT , CALIPAGE DES PAPETIERS QUI S'ENGAGENT , RESEAU CALIPAGE DES PROFESSIONELS QUI S'ENGAGENT , CALI PAGE AGREE ENTREPRISE , LE MOT DE PASSE


SPICERS FRANCE société par actions simplifiée - ZA Paris Nord 2, 47 allée des Impressionnistes,93420 VILLEPINTE - 93420 - France - SIREN 096380498


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Inscription le 3 juin 2013 - Changement d'adresse n°602086 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination n°602085 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602084 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; instruments pour écrire ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés.