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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPICER FRANCE
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DANA - SPICER FRANCE - CARDAN SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANA - SPICER FRANCE - CARDAN SERVICE
SPICER FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1395225
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/02/1996
DANA - SPICER FRANCE - CARDAN SERVICE de SPICER FRANCE

Présentation de la marque DANA - SPICER FRANCE - CARDAN SERVICE

Déposée le 14 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPICER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DANA - SPICER FRANCE - CARDAN SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPICER FRANCE domicilié(e) 11, rue Georges Mangin, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SON GERANT Guy REPOUX - France.

La marque DANA - SPICER FRANCE - CARDAN SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395225.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANA - SPICER FRANCE - CARDAN SERVICE est expirée depuis le 14 février 1996.


SPICER FRANCE (S.A.R.L.) - 11, rue Georges Mangin, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. - France


SON GERANT Guy REPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Cardans et toutes pièces et systèmes de transmission mécanique pour véhicules et autres usages industriels