SPICE
Présentation de la marque SPICE
Déposée le 17 avril 2000 par la société SPICE ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPICE est expirée depuis le 17 avril 2020.
SPICE ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340689 - Publication au BOPI 2002-02-07
Inscription le 18 juin 2002 - retrait partiel n°348767 - Publication au BOPI 2002-06-18
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430563 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09
Inscription le 27 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595719 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27
Inscription le 27 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595717 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27