SESAR
Présentation de la marque SESAR
Déposée le 31 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPHEREA Test & Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SESAR arrivera à expiration en date du 31 août 2027.
SPHEREA Test & Services a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337396 - Publication au BOPI 2007-03-22
Inscription le 19 août 1991 - Transmission de propriété n°55536 - Publication au BOPI 1991-08-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06
Renouvellement sans limitation n°2096293 - Publication au BOPI 1997-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Inscription le 21 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394847 - Publication au BOPI 2004-06-21
Inscription le 2 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235131 - Publication au BOPI 1997-04-02
Inscription le 18 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°57076 - Publication au BOPI 1991-10-18
Inscription le 8 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376921 - Publication au BOPI 2003-09-08
Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376924 - Publication au BOPI 2003-09-08
Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376925 - Publication au BOPI 2003-09-08
Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°552337 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28
Inscription le 12 octobre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°687116 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654248 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10
Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714110 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28
Inscription le 28 janvier 2019 - Changement d'adresse n°746984 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28