Marque renouvelée - Marque en vigueur

Vous triez Nous recyclons
SPHERE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3687970
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2029
Vous triez Nous recyclons de SPHERE

Présentation de la marque Vous triez Nous recyclons

Déposée le 30 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vous triez Nous recyclons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3 Rue Scheffer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Vous triez Nous recyclons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vous triez Nous recyclons arrivera à expiration en date du 30 octobre 2029.

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : ZELOS , CLIBEL , HOSTOSAC , SOTRADEL SOLUTIONS LOGISTIQUES ET TRANSPORTS , SO DEVELOPPEMENT , SP METAL , ALFAPAC , SIROCCO , VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS , BEBLUE


SPHERE, Société anonyme - 3 Rue Scheffer - 75016 - PARIS - France - SIREN 306591249


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729290 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-28

Feuilles d'aluminium ou d'alliage d'aluminium, pour emballage ou cuisson d'aliments, avec ou sans traitement de surface, combinées ou non avec au moins une feuille de matière plastique ; récipients d'emballage en métal ; barquettes en aluminium ou en alliage d'aluminium ; rouleaux en aluminium ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; emballages en fer blanc ; boîtes de conserve métalliques ; capsules de bouchage métalliques ; distributeurs métalliques fixes de serviettes.

Papier d'emballage, en feuille ou en rouleau ; papier sulfurisé et papier pour la cuisson ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs à gravats ; doublures de poubelles en matières plastiques ; sacs à glaçons ; sacs pour la congélation ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; films pour contact alimentaires ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; pellicules en matières plastiques, adhérentes, extensibles pour la palettisation ; feuilles de viscose pour l'emballage.

Films en matière plastique ; films étirables auto-adhérents ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; matières plastiques mi-ouvrées ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; feuilles de viscose autres que pour l'emballage.