Marque expirée - Marque en non vigueur

VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS
SPHERE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3687969
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2019
VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS de SPHERE

Présentation de la marque VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS

Déposée le 30 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3, rue Scheffer - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS est expirée depuis le 30 octobre 2019.

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : ZELOS , CLIBEL , HOSTOSAC , SOTRADEL SOLUTIONS LOGISTIQUES ET TRANSPORTS , SO DEVELOPPEMENT , SP METAL , ALFAPAC , SIROCCO , BEBLUE , BYBLUE


SPHERE, Société Anonyme - 3, rue Scheffer - 75116 - PARIS - France - SIREN 306591249


BREMA-LOYER - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Feuilles d'aluminium ou d'alliage d'aluminium, pour emballage ou cuisson d'aliments, avec ou sans traitement de surface, combinées ou non avec au moins une feuille de matière plastique ; récipients d'emballage en métal ; barquettes en aluminium ou en alliage d'aluminium ; rouleaux en aluminium ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; emballages en fer blanc ; boîtes de conserve métalliques ; capsules de bouchage métalliques ; distributeurs métalliques fixes de serviettes.

Papier d'emballage, en feuille ou en rouleau ; papier sulfurisé et papier pour la cuisson ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs à gravats ; doublures de poubelles en matières plastiques ; sacs à glaçons ; sacs pour la congélation ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; films pour contact alimentaires ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; pellicules en matières plastiques, adhérentes, extensibles pour la palettisation ; feuilles de viscose pour l'emballage.

Films en matière plastique ; films étirables auto-adhérents ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; matières plastiques mi-ouvrées ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; feuilles de viscose autres que pour l'emballage.