Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEGETAL ORIGIN
SPHERE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3779940
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2030
VEGETAL ORIGIN de SPHERE

Présentation de la marque VEGETAL ORIGIN

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEGETAL ORIGIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3 Rue Scheffer, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc, Le Centralis, 92340 BOURG-LA-REINE - France.

La marque VEGETAL ORIGIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGETAL ORIGIN arrivera à expiration en date du 5 novembre 2030.

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : ZELOS , CLIBEL , HOSTOSAC , SOTRADEL SOLUTIONS LOGISTIQUES ET TRANSPORTS , SO DEVELOPPEMENT , SP METAL , ALFAPAC , SIROCCO , VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS , BEBLUE


SPHERE, Société anonyme - 3 Rue Scheffer, 75016 PARIS - France - SIREN 306591249


IPSILON, Mme VIDAL Marion - 63 Avenue du Général Leclerc, Le Centralis, 92340 BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2020 n°2758794 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-09

Sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs à gravats ; doublures de poubelles en matières plastiques ; sacs à glaçons ; sacs pour la congélation ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; films pour contact alimentaires ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; pellicules en matières plastiques, adhérentes, extensibles pour la palettisation ; feuilles de viscose pour l'emballage;

Films en matière plastique ; films étirables auto-adhérents ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; matières plastiques mi-ouvrées ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; feuilles de viscose autres que pour l'emballage;

Plats, assiettes, barquettes, moules et récipients pour le ménage ou la cuisine, en matières plastiques ; récipients pour la formation des glaçons.