Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VEGETAL ORIGIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3 Rue Scheffer,
75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON,
Mme VIDAL Marion domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc,
Le Centralis,
92340 BOURG-LA-REINE - France.
La marque VEGETAL ORIGIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPHERE, Société anonyme - 3 Rue Scheffer,
75016 PARIS - France - SIREN 306591249
IPSILON,
Mme VIDAL Marion - 63 Avenue du Général Leclerc,
Le Centralis,
92340 BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2020 n°2758794 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-09
Sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs à gravats ; doublures de poubelles en matières plastiques ; sacs à glaçons ; sacs pour la congélation ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; films pour contact alimentaires ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; pellicules en matières plastiques, adhérentes, extensibles pour la palettisation ; feuilles de viscose pour l'emballage;
Films en matière plastique ; films étirables auto-adhérents ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; matières plastiques mi-ouvrées ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; feuilles de viscose autres que pour l'emballage;
Plats, assiettes, barquettes, moules et récipients pour le ménage ou la cuisine, en matières plastiques ; récipients pour la formation des glaçons.
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