Déposée le 20 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THERM-O-SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3, rue Scheffer - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque THERM-O-SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPHERE, SOCIETE ANONYME - 3, rue Scheffer - 75116 - PARIS - France - SIREN 306591249
BREMA-LOYER - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181105 - Publication au BOPI 2000-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29
Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05
Inscription le 19 avril 1995 - Concession de licence n°184452 - Publication au BOPI 1995-04-19
Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2010 n°2450678 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14
Sacs et sachets en papier et en matière plastique pour maintenir le contenu à température; récipients pour la formation et la conservation de glaÇons
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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