Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERTENE
SPHERE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3909778
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
SUPERTENE de SPHERE

Présentation de la marque SUPERTENE

Déposée le 2 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3 rue Scheffer - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque SUPERTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERTENE est expirée depuis le 2 avril 2022.

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : ZELOS , CLIBEL , HOSTOSAC , SOTRADEL SOLUTIONS LOGISTIQUES ET TRANSPORTS , SO DEVELOPPEMENT , SP METAL , ALFAPAC , SIROCCO , VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS , BEBLUE


SPHERE, Société Anonyme - 3 rue Scheffer - 75116 - PARIS - France - SIREN 306591249


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Résines artificielles et matières plastiques à l'état brut ; résines bioplastiques à l'état brut.

Papier d'emballage, en feuille ou en rouleau ; papier sulfurisé et papier pour la cuisson ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs à gravats ; doublures de poubelles en matières plastiques ; garnitures de poubelles (sacs poubelle) ; sacs en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs pour la congélation ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; films plastiques pour l'emballage d'aliments à usage domestique ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; pellicules en matières plastiques, adhérentes, extensibles pour la palettisation ; feuilles de viscose pour l'emballage ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; sacs en plastique pour couches jetables ; sachets à sandwichs en papier ou plastique.

Sacs à glaçons.