Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAC 2 NOEUDS
SPHERE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96645456
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2026

Présentation de la marque SAC 2 NOEUDS

Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAC 2 NOEUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque SAC 2 NOEUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAC 2 NOEUDS arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : ZELOS , CLIBEL , HOSTOSAC , SOTRADEL SOLUTIONS LOGISTIQUES ET TRANSPORTS , SO DEVELOPPEMENT , SP METAL , ALFAPAC , SIROCCO , VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS , BEBLUE


SPHERE, Société anonyme - 3 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France - SIREN 306591249


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2006 n°2314314 - Publication au BOPI 2006-05-05

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628864 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-28

Papier d'emballage en feuilles et en rouleaux, papier sulfurisé, sacs en papier et en matières plastiques, emballages en papier et en carton; sacs poubelle en matières plastiques, sacs à gravats en matières plastiques, doublures pour poubelle en matières plastiques, sacs à glaçons en matières plastiques